Les différends avec le client sont un fléau pour l'entreprise. Tenter de les régler génère à coup sûr des pertes de temps, d'argent et d'énergie qui souvent ne donnent aucun résultat et risquent de mettre en danger les secrets d'entreprise et la confidentialité des documents stratégiques. Ce cours porte sur les divers modes de résolution des différends et l'arbitrage commercial.
Objectifs :
- Connaître les éléments d'information de base concernant l'arbitrage conventionnel ;
- Comprendre les fondements de l'arbitrage conventionnel et connaître les éléments essentiels d'une clause compromissoire ;
- Assimiler les particularités juridiques d'une convention d'arbitrage ;
- Comprendre les principales étapes du processus arbitral ;
- Évaluer la pertinence de recourir à l'arbitrage comme moyen de résolution des différends ;
- Rédiger une clause d'arbitrage adaptée aux besoins de l'engagement contractuel envisagé.
Public visé : L'ingénieur travailleur autonome ou engagé dans la pratique de consultation ou chef d'entreprise.
Formateurs : Robert Masson, Dipl. ing., B.Sc.A., LL.B., C.Arb.