Suivant l’interruption d’un vaste projet de construction, il faut redoubler de précaution pour assurer la sécurité du chantier. Découvrez comment agir de manière proactive pour limiter les risques associés aux chantiers de construction vacants ou inoccupés tout en protégeant votre entreprise et vos projets.
À ce jour, peu d’autorités provinciales au pays ont procédé à l’interruption complète des projets de construction en raison de la pandémie de COVID-19. Des entreprises choisissent toutefois de fermer leurs chantiers dans certaines régions. Si c’est votre cas, vous devez tenir compte de toutes les règles applicables à un chantier vacant ou inoccupé pour planifier votre fermeture de façon appropriée.
La fermeture à long terme d’un chantier de construction représente un « changement important » aux yeux de divers assureurs. Cette décision peut également avoir une incidence sur les primes d’assurance et les exigences applicables en matière de sécurité. Un manque de planification en ce sens pourrait entraîner la perte de certaines couvertures d’assurance ou l’augmentation de vos primes.
Puisque les dispositions entourant les chantiers vacants varient d’une police à l’autre, il importe de passer en revue les détails de votre couverture. Combien de temps pouvez-vous laisser le chantier inoccupé en vertu de votre police ? S’il est interdit de délaisser le chantier plus de 30 jours, quelles mesures de sécurité pouvez-vous mettre en place pour maintenir votre couverture d’assurance ? Votre assureur offre-t-il une option d’arrêt de 90 jours ? Si la couverture doit se terminer durant la fermeture du chantier, comment garantir son renouvellement ou son prolongement malgré la situation ?
Avant de communiquer avec votre assureur, considérez toutes vos options, notamment la mise en œuvre immédiate de mesures de sécurité supplémentaires. En agissant de manière proactive quant à l’interruption d’un projet de construction, vous marquerez plusieurs points au moment de soumettre une demande à l’assureur! Votre courtier peut jouer un rôle essentiel pour orienter vos efforts de planification.
Vous avez sans doute mis en place des mesures de sécurité au début des travaux, mais il faudra en instaurer d’autres (plus strictes) si le chantier doit être vacant durant une longue période. Tout chantier inoccupé s’expose à des intrusions par effraction, ce qui peut causer des dommages imperceptibles dans l’immédiat.
Songez à prendre les mesures de sécurité essentielles :
- Veillez à protéger la propriété. Avisez les services de police et d’incendie que la propriété sera vacante. Faites couper tous les services publics non essentiels. Assurez-vous de sécuriser et de verrouiller l’accès aux services maintenus.
- Documentez bien l’état des lieux avant la fermeture. Prenez tous les espaces en photo. S’il y a lieu, dressez la liste de l’équipement et des outils de valeur laissés sur place.
- Évaluez l’état des lieux. Stabilisez chaque structure ou composant temporaire relié à une installation partielle ou incomplète. Assurez la bonne encapsulation du bâtiment ou l’étanchéité adéquate des éléments du projet.
- Sécurisez tout l’équipement. Pour prévenir les vols, rangez l’équipement et stationnez les véhicules devant rester sur le site de façon sécuritaire. Recouvrez ou remplissez les excavations.
- Installez des avertisseurs de niveau d’eau, au besoin. Installez des avertisseurs de débit sur les gicleurs et les composants de plomberie. Vérifiez que les avertisseurs de niveau d’eau aux fins de dénoyage sont fonctionnels et accessibles à distance. Assurez-vous que les drains sont dégagés et fonctionnels au moment de fermer le chantier.
- Planifiez la protection contre les incendies. Confirmez que tous les gicleurs et les systèmes de détection des incendies feront l’objet d’une surveillance active et resteront accessibles à distance. Éteignez et débranchez tout appareil de chauffage d’appoint non essentiel.
- Sécurisez les lieux. Verrouillez l’accès au chantier. Réparez tout dommage dans la clôture, s’il y a lieu. Songez à installer un système de vidéosurveillance accessible à distance, y compris des avertisseurs/détecteurs de présence. Installez des pancartes d’avertissement supplémentaires.
- Vérifiez les exigences en matière d’assurance. Passez en revue vos obligations au sujet des couvertures existantes (risques des entrepreneurs de construction, perte d’exploitation, cautionnement, etc.).
Faites appel à votre courtier pour gérer de manière proactive tous les enjeux de sécurité liés à votre chantier de construction. Vous serez ainsi plus confiant au moment de communiquer avec votre assureur. Si vous agissez en amont en limitant les risques, vous serez à l’aise de démontrer tout ce que vous faites pour protéger le chantier dans lequel vous avez investi.
Par Alain Giroux et Chris Creran
