[Chantier en règle] Nouveautés à la RBQ : simulateur de couts, rapport annuel de gestion, équipements pétroliers, ascenseurs et monte-charges…

6 janvier 2020
Par la Direction des communications

Pour que vous soyez au courant des dernières nouveautés, la RBQ vous avons préparé une chronique spéciale qui résume tout ce qui a bougé au cours des derniers mois.

Un simulateur de couts à votre disposition

Connaitre les couts d’une demande d’obtention de licence ou de modification de licence, par exemple, est souvent complexe. Qu’à cela ne tienne! Nous avons récemment ajouté un simulateur de couts à nos services en ligne. Il vous permet de connaitre, en quelques clics, les couts relatifs à une demande :

  • d’obtention de licence;
  • de modification de licence;
  • d’évaluation des compétences;
  • de révision d’une décision rendue par la RBQ.

 

Cet outil s’inscrit dans notre volonté de répondre concrètement à vos attentes; c’était d’ailleurs l’un des grands besoins exprimés par la clientèle! Profitez-en dès maintenant en visitant notre site Web.

 

Nouveau rapport annuel de gestion

C’est le 3 octobre 2019 que nous avons déposé notre nouveau rapport annuel de gestion pour l’année 2018-2019. Ce document souligne non seulement les réalisations de la dernière année, mais aussi l’apport de nos partenaires et collaborateurs. En voici les faits saillants :

  • On dénombre 41 905 détenteurs d’une licence délivrée par la RBQ et 5 939 d’une licence délivrée par l’une des deux corporations mandataires.
  • Il y a 4 205 titulaires de permis en gaz et 6 994 d’un permis d’utilisation d’équipements pétroliers à risque élevé.
  • Deux nouveaux guides pour aider les entrepreneurs dans leurs travaux ont été préparés, soit le guide sur les dispositifs anti-refoulement et le guide sur l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation.
  • 18 165 visites d’inspection ont été effectuées.

 

Pour consulter notre rapport annuel, visitez la section « La RBQ » de notre site Web.

 

Plomberie : précisions sur le raccordement d’évier en presqu’ile

Nous avons publié sur notre site Web une nouvelle fiche Bonnes pratiques sur l’installation acceptable pour le raccordement d’un évier situé dans un meuble en presqu’ile. Vous y trouverez :

  • certaines conditions d’installation d’un clapet d’admission d’air;
  • notre interprétation selon laquelle un évier en presqu’ile n’est pas un évier en ilot;
  • une façon acceptable de raccorder un évier situé dans un meuble en presqu’ile.

Rendez-vous dans la section « Plomberie » de notre site Web pour obtenir cette fiche et plusieurs autres également.

 

Ascenseurs et monte-charges : vos déclarations de travaux plus faciles

Remplir votre formulaire de déclaration de travaux pour les ascenseurs et les monte-charges sera désormais plus facile. En effet, le formulaire a été refait à neuf et peut maintenant être rempli à l’écran (ordinateur, cellulaire, tablette, etc.).

 

Assurez-vous d’utiliser cette nouvelle version, car les anciennes ne sont plus acceptées. Pour l’obtenir, allez à la section « Formulaires » de notre site Web..

 

Équipements pétroliers : nouvelle édition de la norme CSA B139

Les travaux d’installation ou de modification d’un système d’alimentation en mazout d’un appareil à combustion ou d’un système d’alimentation en carburant d’un moteur fixe doivent maintenant être effectués selon l’édition 2019 de la norme CSA B139, Code d’installation des appareils de combustion au mazout. Cette norme est en vigueur depuis le 31 aout 2019.

 

Pour vous procurer la norme, visitez la page « CSA B139 Série:F19 » du site Web du Groupe CSA.

 

Accessibilité dans les logements : préparez-vous!

Le Règlement modifiant le chapitre I, Bâtiment, du Code de construction visant l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation est en vigueur depuis le 1er septembre 2018. Les professionnels de la construction touchés par cette nouvelle réglementation ont jusqu’au 1er septembre 2020 pour s’y conformer (période transitoire de deux ans). Pour tout savoir sur les exigences du règlement, consultez le Guide sur l’accessibilité à l’intérieur des logements d’habitation. On vous fournit des exemples concrets pour vous aider à comprendre et à appliquer les nouvelles exigences.

 

Ce guide, de même qu’une foire aux questions sur le règlement, est disponible sur notre site.

 

Modification des heures de notre service à la clientèle

 

Depuis septembre, notre service à la clientèle a rallongé ses heures d’ouverture : vous pouvez maintenant nous contacter sur l’heure du diner! Voici les nouvelles heures officielles :

  • lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8 h 30 à 16 h 30;
  • mercredi de 10 h 30 à 16 h 30.

Cet article est paru dans l’édition du 21 novembre 2019 du journal Constructo. Pour un accès privilégié à l’ensemble des contenus et avant-projets publiés par Constructo, abonnez-vous.