Rechute, récidive ou aggravation d’une lésion professionnelle (RRA)

Le cas échéant, s’il ne s’agit pas d’une condition personnelle, la CSST devra déterminer s’il s’agit de la continuité d’une lésion professionnelle antérieure, d’une rechute, d’une récidive ou d’une aggravation (RRA).

Pour déterminer si la CSST fait face à une nouvelle catégorie de lésion professionnelle, elle devra évaluer plusieurs critères. D’abord, la détérioration de l’état de santé du travailleur doit être en relation avec une lésion professionnelle antérieure ou un élément nouveau sur le plan thérapeutique.

Les notions de rechute, récidive ou aggravation font référence à des réalités médicales différentes qui ne sont pas définies dans la Loi (LATMP). Néanmoins, la CSST retient les définitions suivantes dans ses politiques :

• Rechute : le retour, la réapparition des symptômes d’une lésion, la cause n’en étant pas disparue, la reprise d’une lésion qui était en voie de guérison. 1

• Récidive : la réapparition d’une lésion après un laps de temps plus ou moins long de consolidation1.

• Aggravation : l’augmentation de la gravité d’une lésion ou de ses séquelles. L’aggravation désigne également l’apparition de phénomènes morbides nouveaux reliés directement ou indirectement à la lésion, qui peuvent être associés ou non à une condition personnelle1.

Il est important de noter qu’en matière de RRA, « il appartient au travailleur de démontrer, au moyen d’une preuve médicale, que la détérioration de son état de santé ou que l’élément nouveau sur le plan thérapeutique prescrit par son médecin est directement relié à une lésion professionnelle antérieure »1. Une chirurgie qui a lieu plusieurs mois après un retour au travail est un exemple de RRA.

Le travailleur doit déposer ou soumettre sa demande à la CSST avec le même diagnostic, avec un diagnostic similaire ou équivalent à celui déjà admis par la CSST ou avec un nouveau diagnostic. L’abandon de son emploi ou d’un emploi convenable ne peut faire l’objet d’une réclamation en RRA. Il est également important de noter que la CSST doit établir la relation entre la détérioration et la lésion professionnelle qui en est à l’origine.

Voici quelques exemples pour comprendre l’admissibilité d’une RRA :

1. Un travailleur de la construction ayant subi une fracture à la cheville consolidée avec atteinte et limitations permanentes à la suite d’une chirurgie et qui, en raison d’une faiblesse de cette cheville, perd pied dans les escaliers à la maison ; cette lésion pourrait être acceptée par la CSST en RRA.

 

2. Un travailleur de la construction ayant subi une lésion au dos de type entorse lombaire dont la lésion est consolidée et qui se blesse de nouveau en jouant au hockey ; cette lésion ne pourrait pas être acceptée par la CSST en RRA car il s’agit d’une nouvelle lésion.

En conclusion, la gestion de dossier de réclamation liée à une rechute, récidive ou aggravation d’une lésion professionnelle est complexe et demande une connaissance approfondie de la Loi et de la réglementation en vigueur. Beaucoup de facteurs et d’éléments entrent en jeu dans l’analyse et la gestion de ce type de dossier d’accident. L’accompagnement en matière de gestion, par des experts dans le domaine, est donc un atout quantitatif et qualitatif considérable pour les employeurs.

Si vous avez des questions ou désirez de plus amples renseignements relativement à la gestion des dossiers d’accidents, nous vous invitons à communiquer avec un conseiller en gestion de GESTESS au 450 436-1919 ou   1 888 307-8394.

1. Recueil des politiques en matière d’indemnisation et de réadaptation. Politique 1.03. CSST.